Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
B.B. DRIVE BOUTIQUE BIO DRIVE
M. Alain Delangle
Numéro de dépôt :
3998699
Date de dépôt :
17/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque B.B. DRIVE BOUTIQUE BIO DRIVE
Déposée par voie électronique le 17 avril 2013 par monsieur Alain Delangle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « B.B. DRIVE BOUTIQUE BIO DRIVE »
Le déposant est monsieur Alain Delangle domicilié(e) L'Aumône - 61350 - SAINT FRAIMBAULT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Etienne Deshoulières domicilié(e) 11 Rue Sédillot - 75007 - Paris - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Alain Delangle - L'Aumône - 61350 - SAINT FRAIMBAULT - France
M. Etienne Deshoulières - 11 Rue Sédillot - 75007 - Paris - France
Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19
Inscription le 5 janvier 2015 - Rejet total n°639755 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-05
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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